Date Ordre du jour Document
01/12/2014 Ordre du jour de la séance du 1 décembre 2014

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2014

I.DÉLIBÉRATIONS
- Révision des tarifs...

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15/09/2014 Ordre du jour de la séance du 15 septembre 2014

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2014

I.DÉLIBÉRATIONS

- Modification de la...

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20/06/2014 Ordre du jour de la séance du 20 juin 2014

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 avril 2014

I.DÉLIBÉRATIONS

- Elections...

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15/04/2014 Ordre du jour de la séance du 15 avril 2014

- Approbation des comptes rendus des réunions du Conseil Municipal du 6 janvier 2014 et du 28 mars 2014

I.DÉLIBÉRATIONS

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28/03/2014 Ordre du jour de la séance du 28 mars 2014

I. DÉLIBÉRATIONS

- Election du Maire
- Détermination du nombre d’Adjoints
- Election des Adjoints
-...

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06/01/2014 Ordre du jour de la séance du 6 janvier 2014

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 novembre 2013

I. DÉLIBÉRATIONS
- Extension de la...

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25/11/2013 Ordre du jour de la séance du 25 novembre 2013

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2013

I. DÉLIBÉRATIONS

- Révision...

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23/09/2013 Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2013

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2013

I.DÉLIBÉRATIONS

- Projet...

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24/06/2013 Ordre du jour de la séance du 24 juin 2013

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2013

I.DÉLIBÉRATIONS

- Projet...

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27/05/2013 Ordre du jour de la séance du 27 mai 2013

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2013

I.DÉLIBÉRATIONS

- Projet...

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08/04/2013 Ordre du jour de la séance du 8 avril 2013

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2013

I.DÉLIBÉRATIONS
- Compte Administratif...

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18/03/2013 Ordre du jour de la séance du 18 mars 2013

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2012

I. DÉLIBÉRATIONS

- Réforme des...

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10/12/2012 Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1 octobre 2012

I. DÉLIBÉRATIONS

- Révisions des...

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01/10/2012 Ordre du jour de la séance du 1 octobre 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juillet 2012

I. DÉLIBÉRATIONS

- Transfert au...

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30/07/2012 Ordre du jour de la séance du 30 juillet 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2012

I.DÉLIBÉRATIONS

- Extension du...

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02/07/2012 Ordre du jour de la séance du 2 juillet 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2012

I.DÉLIBÉRATIONS

- Tirage au sort des...

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02/04/2012 Ordre du jour de la séance du 2 avril 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 février 2012

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte...

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13/02/2012 Ordre du jour de la séance du 13 février 2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2011
- Présentation par les gendarmes de l’organisation...

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12/12/2011 Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 octobre 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Révision des...

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03/10/2011 Ordre du jour de la séance du 3 octobre 2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Modification des...

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