Ordre du jour de la séance du 1 décembre 2014
01/12/2014

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2014

I.DÉLIBÉRATIONS
- Révision des tarifs communaux pour l’année 2015
- Demande de subvention pour un séjour en Angleterre
- Autorisation d’un droit passage pour accès à la parcelle B 139
- Reprise de la sente desservant trois parcelles sur le début de la route du Moulin, dénomination et numérotation
- Exonération de Taxe d’Aménagement pour la construction d’abris de jardin soumis à déclaration préalable
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion
- Décisions modificatives

II.QUESTIONS DIVERSES