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Date Ordre du jour Document
06/04/2021 Ordre du jour de la séance du 6 avril 2021

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Salle des Fêtes

Le mardi 6 avril 2021 à...

02/02/2021 Ordre du jour de la séance du 2 février 2021

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Salle des Fêtes

Le mardi 2 février 2021 à...

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21/12/2020 Ordre du jour de la séance du 21 décembre 2020

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Salle des Fêtes

Le lundi 21 décembre 2020 à...

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26/10/2020 Ordre du jour de la séance du 26 octobre 2020 Modifié

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Salle des Fêtes

Le lundi 26 octobre 2020 à...

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10/07/2020 Compte rendu de la séance du CM du 10 juillet 2020 - 2eme partie
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10/07/2020 Compte rendu de la séance du CM du 10 juillet 2020 - 1ere partie
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10/07/2020 Ordre du jour de la séance du CM du 10 juillet 2020 à 18h30 - 2eme partie

Le 3eme conseil municipal se tiendra à la salle des fêtes le vendredi 10 juillet 2020 à 18h30.

Ordre du jour de la 2eme partie en...

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10/07/2020 Ordre du jour de la séance du CM du 10 juillet 2020 à 18h30 - 1ere partie

Le 3eme conseil municipal se tiendra à la salle des fêtes le vendredi 10 juillet 2020 à 18h30.

Ordre du jour de la 1ere partie en...

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25/06/2020 Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Juin 2020
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25/06/2020 Compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2020

Le compte rendu en pièce jointe.

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25/06/2020 Ordre du jour de la séance du 25 juin 2020 à 20 h 45

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25/05/2020 Ordre du jour de la séance du 25 mai 2020 à 20 h 45

Délibérations et lecture de la Charte de l'élu local

- Election du...

25/05/2020 Compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2020

Le compte rendu en pièce jointe.

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21/03/2020 Ordre du jour (initialement prévu) pour la séance du 21 mars 2020

Cette séance, qui devait exceptionnelement se tenir hors public en raison des mesures gouvernemantales liée au COVID 19 a été finalement...

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06/01/2020 Ordre du jour de la séance du 6 janvier 2020

REUNION DU CONSEIL EXTRAORDINAIRE

(Exécution de l’article L 121 du Code des Communes)

A la demande de M. Le...

09/12/2019 Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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23/09/2019 Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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17/06/2019 Ordre du jour de la séance du 17 juin 2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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20/05/2019 Ordre du jour de la séance du 20 mai 2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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02/04/2019 Ordre du jour de la séance du 2 avril 2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le mardi 2...

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