Comptes rendus

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le lundi 9 décembre 2019 à 20h45

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2019

I. DÉLIBÉRATIONS

- Révision des tarifs communaux pour l’année 2020

- Approbation du rapport CLETC / Métropole Rouen Normandie

- Exonération communale de la Taxe foncière pour la Maison Médicale et ancien bâtiment La Poste.

- Réapprobation d’un nouveau contrat de gestion du Cabinet Thillard et Duhamel

- Demande pour consolidation en emprunt long terme et choix de l’index ou du taux fixe

- Validations des nouvelles limites de l’agglomération de St Martin de Boscherville

- Demande de subventions pour les frais engagés pour l’Armada

- Validation d’une nouvelle convention avec la Poste

- Modification du statut d’un adjoint technique

- Emprunt court terme pour travaux de la Poste

- Décisions modificatives.

II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,

Hubert SAINT