Comptes rendus

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le lundi 20 mai 2019 à 20h45

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2019

I. DÉLIBÉRATIONS

- Métropole – Avis sur le projet de PLU arrêté en Conseil Métropolitain le 28 février 2019

- Métropole – Modification statutaire visant à clarifier les compétences hors Gémapi

- Désignation du représentant et du suppléant au comité de pilotage du site Natura 2000 « Boucles de la Seine Aval »

- Modification des loyers des logements au-dessus de l’école

- Prêt travaux

- Suppression d’un poste d’Adjoint Technique

- Création d’un Contrat à Durée Déterminée (surveillance cantine et entretien des locaux)

- Mise en non-valeur de titres

- Restitution de trop perçu sur la Taxe d’Aménagement

- Décision modificative

II. QUESTIONS DIVERSES

- Informations relatives au marché de travaux "Maison médicale et réaménagement de La Poste"

Le Maire,

Hubert SAINT