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Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2019
23/09/2019

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le lundi 23 septembre 2019 à 20h45

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 juin 2019

I. DÉLIBÉRATIONS

- Convention d’engagement avec les dermatologues

- Avenant au contrat de gestion de la maison médicale – Ajout des locaux de l’ancienne Poste

- Choix du nom de l’école

- Contrat d’assurance du personnel

- Plan de vente des logements sociaux du Parc Baucher par Habitat 76

- Transfert de la licence 4 de La Roumardière

- Modification de la longueur de voirie communale – Intégration des parkings

- Vente de la prairie cadastrée C 666

- Participation de la commune à la lutte contre les frelons asiatiques

- Régularisation du transfert de propriété des parcelles B 497, 498, 499 et 500.

II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,

Hubert SAINT