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Ordre du jour de la séance du 1 octobre 2012
01/10/2012

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juillet 2012

I. DÉLIBÉRATIONS

- Transfert au Syndicat Départemental d’Energie des Réseaux d’Electrification.
- Intégration dans la voirie Communale des voies suivantes :
. Résidence des Près
. Accès école primaire
. Accès à la déchetterie
- Validation des frais de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un rond point sur le CD 67.
- Définir la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées au titre du SIERG.
- Déterminer le montant de la location de l’appartement au dessus de l’école primaire.
- Décisions modificatives.

II. QUESTIONS DIVERSES