Date Ordre du jour Document
03/12/2018 Ordre du jour de la séance du 3 décembre 2018

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 octobre 2018

I....

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10/10/2018 Ordre du jour de la séance du 10 octobre 2018

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2018

I. DÉLIBÉRATIONS

- Prêt...

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10/09/2018 Ordre du jour de la séance du 10 septembre 2018

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2018

I. DÉLIBÉRATIONS

- Vente de la...

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27/06/2018 Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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23/04/2018 Ordre du jour de la séance du 23 avril 2018

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 avril...

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09/04/2018 Ordre du jour de la séance du 9 avril 2018

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12...

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12/12/2017 Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2017

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil...

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09/10/2017 Ordre du jour de la séance du 9 octobre 2017

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 juillet 2017

I. DÉLIBÉRATIONS

-...

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03/07/2017 Ordre du jour de la séance du 3 juillet 2017

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2017

I....

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03/04/2017 Ordre du jour de la séance du 3 avril 2017

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 février...

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13/02/2017 Ordre du jour de la séance du 13 février 2017

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le lundi 13...

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05/12/2016 Ordre du jour de la séance du 5 décembre 2016

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil...

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26/09/2016 Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2016

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil...

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20/06/2016 Ordre du jour de la séance du 20 juin 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Saint Martin de Boscherville se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances: le lundi 20 juin...

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29/03/2016 Ordre du jour de la séance du 29 mars 2016

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le...

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01/12/2015 Ordre du jour de la séance du 1e décembre 2015

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 septembre 2015

I. DÉLIBÉRATIONS

- Révision des...

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31/08/2015 Ordre du jour de la séance du 7 septembre 2015

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2015

I DÉLIBÉRATIONS

  • Démolition de la...
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22/05/2015 Ordre du jour de la séance du 1er juin 2015
  • Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2015

I. DÉLIBÉRATIONS

  • Tarifs...
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13/04/2015 Ordre du jour de la séance du 13 avril 2015

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 février 2015

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16/02/2015 Ordre du jour de la séance du 16 février 2015
  • Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2014

I....

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