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Ordre du jour de la séance du 29 mars 2016
29/03/2016

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE se réunira à la Mairie, au lieu ordinaire de ses séances

Le mardi 29 mars 2016 à 20 heures 45

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2015

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte Administratif 2015

- Compte de Gestion 2015

- Affectation du Résultat

- Taux d’imposition 2016

- Budget Primitif Général 2016

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

- Tirage au sort des jurés d’assises 2017

- Utilisation des crédits alloués aux « Fêtes et Cérémonies »

- Dégrèvement sur le prix de location de la salle des fêtes

- Métropole - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

- Approbation du nouveau règlement de la bibliothèque

II. QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,

Hubert SAINT