Date Ordre du jour Document
20/06/2011 Ordre du jour de la séance du 20 juin 2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Reprise dans le...

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11/04/2011 Ordre du jour de la séance du 11 avril 2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 janvier 2011

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte...

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31/01/2011 Ordre du jour de la séance du 31 janvier 2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Acquisition...

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29/11/2010 Ordre du jour de la séance du 29 novembre 2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 octobre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Résidence des...

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04/10/2010 Ordre du jour de la séance du 4 octobre 2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 juin 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du...

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14/06/2010 Ordre du jour de la séance du 14 juin 2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Election au poste...

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29/03/2010 Ordre du jour de la séance du 29 mars 2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2010

I.DÉLIBÉRATIONS

- Compte...

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01/03/2010 Ordre du jour de la séance du 1 mars 2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 07 décembre 2009


I.DÉLIBÉRATIONS

- Choix...

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07/12/2009 Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09 novembre 2009


I. DÉLIBÉRATIONS

-...

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09/11/2009 Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009

- Présentation de la Communauté d’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe par Monsieur SANCHEZ, Vice-président de l’Agglomération de...

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16/09/2009 Ordre du jour de la séance du 16 septembre 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Aménagement de...

30/06/2009 Ordre du jour de la séance du 30 juin 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 mai 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Aménagement de la...

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11/05/2009 Ordre du jour de la séance du 11 mai 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Programme...

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30/03/2009 Ordre du jour de la séance du 30 mars 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 février 2009

I. DÉLIBÉRATIONS

- Compte...

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23/02/2009 Ordre du jour de la séance du 23 février 2009

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Mise à la...

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01/12/2008 Ordre du jour de la séance du 1 décembre 2008

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Approbation...

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15/09/2008 Ordre du jour de la séance du 15 septembre 2008

I DÉLIBÉRATIONS

- Modification du poste de secrétaire de Mairie
- Demande de subventions pour classe culturelle et classe de...

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19/05/2008 Ordre du jour de la séance du 19 mai 2008

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal 03 avril 2008
- Adhésion à...

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03/04/2008 Ordre du jour de la séance du 3 avril 2008

I DÉLIBÉRATIONS

- Approbation du Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 28 janvier 2008 et du Compte Rendu du 14 mars...

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14/03/2008 Ordre du jour de la séance du 14 mars 2008

I DÉLIBÉRATIONS

- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Délégation du Conseil Municipal au Maire

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