https://www.facebook.com/boscherville76840
Ordre du jour de la séance du 29 novembre 2010
29/11/2010

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 octobre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Résidence des Prés – Avenant au mandat de vente des terrains
- Résidence des Prés – Autorisation de signature des actes relatifs à la vente des terrains
- Tarifs communaux
- Déchetterie – Résiliation de la Convention de mise à disposition de service pour l’exploitation et le gardiennage
- Décision modificative

II. QUESTIONS DIVERSES