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Ordre du jour de la séance du 31 janvier 2011
31/01/2011

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre 2010

I. DÉLIBÉRATIONS

- Acquisition d’un tracteur et souscription d’un prêt
- Acquisition d’une lame à neige et d’un broyeur
- Modification du poste d’un Adjoint Technique Territorial de 2ème classe actuellement en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (CAE)
- Adhésion aux missions optionnelles de Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime (mission remplacement du personnel)
- Utilisation ponctuelle d’un service de restauration extérieure pour la cantine scolaire
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de MONTIGNY
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune d’HENOUVILLE
- Création d’une licence de taxi
- Présentation des projets 2011 retenus par la Commission Grands Travaux

II. QUESTIONS DIVERSES