Comptes rendus

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2008

I. DÉLIBÉRATIONS

- Approbation des différents documents de la Résidence des Prés
- Budget annexe Résidence des Prés
- Présentation de l’étude Biomasse Normandie sur la chaufferie bois et prise de décision
- Convention d’occupation précaire du logement de la mairie par Madame Joëlle DESPORTES
- Création d’un poste d’ACMO
- Rachat de parcelles à l’EPFN
- Révision des tarifs communaux
- Demande de subvention pour les travaux d’aménagement de la Route du Brécy
- Demande de subvention pour l’Accueil des Ecoliers
- Demande de subvention pour une classe mer
- Taux de vacation pour la mise en place du service d’accueil des élèves
- Avis sur l’enquête publique de classement au titre des Sites de la « Vallée de la Seine – Boucle de Roumare »
- Décision modificative.

II. QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune Seine-Austreberthe
- Projet d’adhésion à la Communauté Urbaine de Rouen
- Questions diverses.