https://www.facebook.com/boscherville76840
Ordre du jour de la séance du 9 novembre 2009
09/11/2009

- Présentation de la Communauté d’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe par Monsieur SANCHEZ, Vice-président de l’Agglomération de Rouen

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2009


I.DÉLIBÉRATIONS

- Adhésion à la CREA
- Avis sur l’Aménagement de la Résidence des Près suite à l’Enquête Publique
- Demande de remise gracieuse du SIAEPA des pénalités de retard sur la Taxe Locale d’Equipement.


II.QUESTIONS DIVERSES