Comptes rendus

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2016

I.DÉLIBÉRATIONS

- Métropole – Retrait du SDE 76

- Remise gracieuse de frais sur taxe d’urbanisme

- Ad’ap – Approbation du dossier

- Mise en place d’une commission cimetière

- Renouvellement du Contrat à Durée Déterminé de l’agent référent aux activités périscolaires et en charge de la gestion administrative de la bibliothèque

- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

- Décisions Modificatives

II.QUESTIONS DIVERSES

Le Maire,

Hubert SAINT