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Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2013
23/09/2013

- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2013

I.DÉLIBÉRATIONS

- Projet d’aménagement du CD 982 dans la traversée de Saint Martin
- Création de trottoir et aménagement de sécurité du RD 67 – Avenant
- Création de trottoir et aménagement de sécurité du RD 67 - Acquisition des parcelles
- Réhabilitation de logements au dessus de l’école primaire – Complément au marché de travaux
- Chaussée St Georges – Abattage et vente des peupliers
- Taxe d’Aménagement communale
- Modification du régime indemnitaire du personnel communal

II. QUESTIONS DIVERSES