Ordre du jour de la séance du 28 mars 2014
28/03/2014

I. DÉLIBÉRATIONS

- Election du Maire
- Détermination du nombre d’Adjoints
- Election des Adjoints
- Détermination des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
- Détermination des indemnités du Responsable du Centre des Finances Publiques de Duclair
- Délégations au Maire
- Désignation des représentants au SDE76 (Syndicat Départemental d’Energie)
- Désignation des représentants au SIBV (Syndicat Intercommunal des Bassins Versants)
- Désignation des représentants au PNRBSN (Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande)
- Désignation du représentant à la CREA au sein de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges)
- Désignation du représentant à la CREA au sein de la CIID (Commission Intercommunales des Impôts Directs)
- Désignation des représentants au Comité des Fêtes
- Désignation des représentants à l’ASA (Association Syndicale Autorisée) des Prairies Boucle de Roumare
- Désignation du représentant à l’ADAS 76 (Association Départementale d’Action Sociale)
- Composition du CCAS (Commission Communale d’Action Sociale)
- Composition de la CAO (Commission d’Appel d’Offres)
- Composition de la commission des Finances
- Mise en place des autres commissions